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2 avril 2026

Mise à jour de la page et des références TÉLÉMÉDECINE > Télésurveillance médicale > Tarification et facturation de l’activité de télésurveillance médicale > Focus : Forfaits techniques pour les activités de télésurveillance insuffisance respiratoire, diabète, insuffisance rénale, insuffisance cardiaque et cancer
Mise à jour de la partie TÉLÉMÉDECINE > Télésurveillance médicale > Quelles pathologies peuvent donner lieu à une télésurveillance médicale ? > Diabète

Mise à jour de la page et des références Télésurveillance médicale > Tarifications et facturation de l’activité de télésurveillance médicale
Ajout d’une question et d’une réponse dans la FAQ : Les conditions techniques de fonctionnement et les conditions d’implantation relatives à l’activité de radiologie diagnostique mentionnent la téléradiologie. Existe-t-il des recommandations qui viennent encadrer sa réalisation ?

Mise à jour de la rubrique Télémédecine > Introduction > Ajout du contenu relatif au Dossier de l’Institut Montaigne : « Télésurveillance médicale : levier d’avenir pour notre système de santé »
Mise à jour de la rubrique Télémédecine > Télésurveillance médicale - Tarification et facturation de l’activité de télésurveillance médicale> Ajout du contenu relatif à l’arrêté du 16 mai 2023 fixant le montant forfaitaire de l'activité de télésurveillance médicale prise en charge par l'assurance maladie prévu aux II et III de l'article R. 162-95 du code de la sécurité sociale, ainsi que les modulations applicables à ces tarifs et la périodicité de leur révision

Mise à jour de la rubrique Télémédecine > Télésurveillance médicale - Quelles pathologies peuvent donner lieu à une télésurveillance médicale ? > Ajout du contenu relatif à l’arrêté du 26 décembre 2024 portant inscription d'activités de télésurveillance médicale sur la liste prévue à l'article L. 162-52 du code de la sécurité sociale, de l’arrêté du 26 décembre 2024 fixant le montant d'un forfait technique applicable à une activité de télésurveillance inscrite sur la liste des activités de télésurveillance médicale prévue à l'article L. 162-52 du code de la sécurité et de l’arrêté du 26 décembre 2024 relatif à la prise en charge anticipée numérique de certains dispositifs médicaux numériques à visée thérapeutique et certaines activités de télésurveillance médicale en application de l'article L. 162-1-23 du code de la sécurité social